Validated


Domain :
Professionnel
Sub-domain :
Professionnel
Section :
Technique
Option :
Commerciale & Gestion
Course :
Fiscalité
Class :
6th

Author :
Tshombe Beya Emery
Reference :
« Programme national du cours de Fiscalité en R.D.C. » ESPT

Matériel didactique :
Craie de couleur
Didactic material :
A la fin de la leçon ,l'élève sera capable de déterminer l’ossature du cours de fiscalité en 6ème année commerciale et gestion.

Initial activity

Rappel

DGI signifie Direction Générale des Impôts.

 

Motivation

Pour construire une maison, il faut un plan.

 

Annonce du sujet

Aujourd’hui nous allons étudier le plan du cours

Main activity

Analyse

PLAN DU COURS DE FISCALITE

Chapitre I. : Les procédures en vigueur à la Direction Générale des Impôts

 

Chapitre II. : Les procédures fiscales en vigueur à la direction générale des impôts des recettes additives, judiciaires domaniales et de participation (DGRAD).

 

Chapitre III. : Les procédures en vigueur à la direction générale des douanes et accises (DGDA)

 

Chapitre IV. : Procédures en matière des droits d’accises en vigueur à la DGDA

 

Synthesis

Notre cours comporte 4 chapitres au total.