Vue 199 fois 2019-10-01 15:54:12 (01-10-2019)


Domaine Science Sous domaine Science
Section Technique Option Commerciale et Informatique
Discipline Comptabilité des sociétés Classe 5ème
Matériel didactique Tableau Noir ,craies blanches et plan comptable Ohada Auteur Mutietie Munsie Emmanuel
Objectif opérationnel Au terme de la leçon l’élève sera capable de citer les différents sortes de réserves
Réference Livre de la comptabilité des sociétés commerciales Ohada, p.82-83
Activité initiale

Rappel

En cas de perte,le compte qui interviennent sont :

13.9 résultat : perte ou 13.09 résultat à instance d’affectation 

Motivation 

Le contraire de perte est appelé bénéfice.

Annonce du sujet  

Aujourd’hui,nous allons étudier l’affectation de bénéfice.

Activité principale

4.3. L’affectation de bénéfice

Après approbation des états financiers et constatations de l’existence de sommes distribuables, l’A.G détermine :

  • Les dotations des réserves
  • La part de bénéfice à distribuer
  • Le montant du rapport à nouveau éventuel

Il convient donc de distinguer:

  • Le bénéfice à conserver
  • Le bénéfice à distribuer
  •  Le bénéfice à conserver

Le bénéfice à conserver est constitué des réserves et du report à nouveau.

a) Les réserves : sont représentées par la fonction des bénéfices conservées à la disposition de l’entreprise sans être incorporée au capital.Le syscohoda distingue 4 sortes de réserves :

  • Réserve légale (11.1) : Elle est imposée par la loi à concurrence de 10% du capital somme dans les sociétés de capitaux aux sociétés commerciales.
  • Réserve contrôlable 16 /11.2

  • Réserve réglementaire/11.3

  • Réserve autres réserves/11.2 

Dès que la réserve légale atteint son plafond sa dotation n’est plan obligatoire.

  • Si le plafond n’est pas atteint elle se calcul comme suit :

Res légale = B.N de l’exercice x 5

  • Si la réserve légale calculée + les res. accumulées antérieures dépassent le plafond,on applique la formule :

Res légale = Plafond de la res (-) res lég. Cumulée

Synthèse

Aujourd’hui nous venons de parler toujours de l’affectation de bénéfice, nous avons cité les différentes sortes des réserves et comment les calculs.

Commentaire(s)

Ajouter un commentaire