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Leçons

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CHAPITRE II. PROCEDURES FISCALES A LA DGRAD (suite)

CHAPITRE II. PROCEDURES FISCALES A LA DGRAD (suite)

2020-06-13 19:43:55 (13-06-2020) 129 fois

A la fin de la leçon,l'élève sera capable de définir le recouvrement forcé des droits, taxes et redevances, définir le contentieux des droits.

classe 6ème Fiscalité Commerciale & Gestion Technique Professionnel Professionnel

PENALITES FISCALES

PENALITES FISCALES

2020-06-13 19:28:04 (13-06-2020) 126 fois

A la fin de la leçon,l'élève sera capable de définir et distinguer les différentes pénalités.

classe 6ème Fiscalité Commerciale & Gestion Technique Professionnel Professionnel

CHAPITRE II. PROCEDURES FISCALES A LA DGRAD

CHAPITRE II. PROCEDURES FISCALES A LA DGRAD

2020-06-13 19:26:08 (13-06-2020) 126 fois

A la fin de la leçon,l'élève sera capable de définir les procédures et expliquer les causes des pénalités.

classe 6ème Fiscalité Commerciale & Gestion Technique Professionnel Professionnel

MESURES DES POURSUITES ET GARANTIES DU TRESOR

MESURES DES POURSUITES ET GARANTIES DU TRESOR

2020-06-13 19:18:09 (13-06-2020) 136 fois

A la fin de la leçon,l'élève sera capable de définir les mesures des poursuites, définir les types des garanties du trésor.

classe 6ème Fiscalité Commerciale & Gestion Technique Professionnel Professionnel

RECOUVREMENT FISCAL

RECOUVREMENT FISCAL

2020-06-13 19:13:34 (13-06-2020) 126 fois

A la fin de la leçon,l'élève sera capable de définir et expliquer les différents types des recouvrements et les différencier.

classe 6ème Fiscalité Commerciale & Gestion Technique Professionnel Professionnel

LES OBLIGATIONS NON DECLARATIVES

LES OBLIGATIONS NON DECLARATIVES

2020-06-13 19:01:50 (13-06-2020) 137 fois

A la fin de la leçon ,l'élève sera capable d'expliquer la procédure de l’accomplissement des obligations non déclaratives du redevable.

classe 6ème Fiscalité Commerciale & Gestion Technique Professionnel Professionnel

LA DECLARATION DE PAIEMENT DE L’IMPOT

LA DECLARATION DE PAIEMENT DE L’IMPOT

2020-06-13 18:54:59 (13-06-2020) 135 fois

A la fin de la leçon,l'élève sera capable de citer et expliquer les obligations déclaratives, expliquer le mécanisme de la déclaration.

classe 6ème Fiscalité Commerciale & Gestion Technique Professionnel Professionnel

LA DECLARATION D’IDENTIFICATION DU REDEVABLE

LA DECLARATION D’IDENTIFICATION DU REDEVABLE

2020-06-13 18:49:48 (13-06-2020) 131 fois

A la fin de la leçon,l'élève sera capable de définir et expliquer les termes fiscaux, expliquer les procédures d’obtention du numéro d’impôt.

classe 6ème Fiscalité Commerciale & Gestion Technique Professionnel Professionnel

CHAPITRE I . PROCEDURES FISCALES A LA DGI

CHAPITRE I . PROCEDURES FISCALES A LA DGI

2020-06-13 18:44:51 (13-06-2020) 137 fois

A la fin de la leçon ,l'élève sera capable d'énumérer les obligations du redevable.

classe 6ème Fiscalité Commerciale & Gestion Technique Professionnel Professionnel

PLAN DU COURS

PLAN DU COURS

2020-06-13 18:41:01 (13-06-2020) 137 fois

A la fin de la leçon ,l'élève sera capable de déterminer l’ossature du cours de fiscalité en 6ème année commerciale et gestion.

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