La constitution dans l'histoire de la R.D.C

Rappel

Citez et expliquez les différents types de constitution ?

Rappel

Il y a deux types de constitution qui sont :

• La constitution de type parlementaire ;
• La constitution de type présidentiel.

Motivation

Notre pays peut-il avoir une histoire propre de la constitution ?

Motivation

Oui, notre pays a connu tant des constitutions dans son histoire.

Annonce du sujet

Qu'allons nous étudier aujourd'hui ?

Annonce du sujet

Aujourd'hui nous allons étudier la constitution dans l'histoire de la R.D.C

Analyse

l’E.I.C avait-il de constitution ?

Que postule la charte de 1908 ?

La loi fondamentale de 1960 avait quel caractère ?

Donnez les grandes lignes de la constitution de 1967 ?

La constitution dans l’histoire de la R.D.C

1. Etat Indépendant du Congo (E.I.C)

De 1885 à 1908 l’E.I.C n’avait pas de constitution le Roi-souverain dirigeait par décrets.

2. La charte de 1908

Devenue Congo-Belge, la colonie était régie par la charte coloniale : la suprématie détenue par le pouvoir législatif, imparfaite séparation des pouvoirs au détriment de la population et en faveur de la colonisation.

3. La loi fondamentale de 1960 

Etait d’orientation fédérale le gouvernement nommé par le Président de la République.

4. La constitution de 1964 (à Luluabourg)

Présidée par lléo Josèph (président du sénat assisté par Lihau, publiée en pleine rébellion, d’un caractère fédéral).

Le Président prouvait nommer et révoquer le gouvernement et dissoudre le parlement.

5. La constitution de 1967 (2^ème République)

Le gouvernement  était nommé et révoqué par le Président, le pouvoir judiciaire avait une position faible par rapport au pouvoir exécutif.

La R.D.C connait cinq constitutions dont de 1885 à 1908, pas de constitution la charte de 1908, la loi fondamentale de 1960, la constitution de 1964 et celle de 1967.

Combien de constitution connait notre pays depuis 1885 à nos jours ?

Depuis 1885 à nos jours, notre pays à connu 2 constitutions qui sont : Fondamentale de 1960, la constitution de 1964 et celle de 1967.