| Domaine | Univers social et environnement | Sous domaine | Univers Social et Environnement |
| Section | Technique | Option | Commerciale & Gestion |
| Discipline | Droit du travail | Classe | 6ème |
| Matériel didactique | Craies de couleur | Auteur | SCHOOLAP.COM |
| Objectif opérationnel | A l’issus de cette leçon, l’élève sera capable d’embaucher ou de faire embaucher un enfant, une femme, une personne vivant avec handicap et VIH-SIDA. | ||
| Réference | D.T. Inédit, Pg.31 | ||
Activité initiale |
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Rappel Quelle est la formule pour calculer le RRD ? |
Rappel La formule du RRD = smxN. |
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Motivation Un enfant, une femme, etc.. cherche à être embauché, qu'en est-il de sa situation. |
Motivation Un enfant, une femme et tout autre personne a droit d’être engagé. |
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Annonce du sujet Qu'allons-nous étudier aujourd'hui ? |
Annonce du sujet Aujourd’hui, nous allons étudier l’aspect spécifique du contrat de travail. |
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Activité principale |
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Analyse ASPECT SPECIFIQUE DU CONTRAT DE TRAVAIL
Même comme apprenti, aucun enfant ne peut être occupé pour des travaux exédant leurs forces, l’exposant aux risques ou susceptibles de léser leur moralité. Moins de 15 ans ne peut être employé que l’enfant ayant une dérogation expresse de l’inspecteur du travail, de son parent ou tuteur.
Ce sont des personnes dont les perceptives sont réduites à un handicap physique ou mental dûment reconnu. L’handicap n’est pas un empêchement d’embauche à moins que cela consiste à causer un préjudice ou à gêner le fonctionnement de l’entité.
La durée du travail de la femme ne peut excéder ph/j (45h/semaine). Si cette durée est supérieure, elle sera entrecoupée d’un ou plusieurs repos dont la durée domestique travaille 54h/semaine rémunérée sur base de 9h de travail journalier. |
Analyse ASPECT SPECIFIQUE DU CONTRAT DE TRAVAIL
Même comme apprenti, aucun enfant ne peut être occupé pour des travaux exédant leurs forces, l’exposant aux risques ou susceptibles de léser leur moralité. Ne peut être employé que l’enfant ayant une dérogation expresse de l’inspecteur du travail, de son parent ou tuteur.
Ce sont des personnes dont les perceptives sont réduites à un handicap physique ou mental dûment reconnu. L’handicap n’est pas un empêchement d’embauche à moins que cela consiste à causer un préjudice ou à gêner le fonctionnement de l’entité.
La durée du travail de la femme ne peut excéder ph/j (45h/semaine). Si cette durée est supérieure, elle sera entrecoupée d’un ou plusieurs repos dont la durée domestique travaille 54h/semaine, rémunérée sur base de 9 h de travail journalier. |
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Synthèse |
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Qu'est-ce que nous venons d'étudier ? |
Nous venons de voir les différents aspects du contrat de travail. |
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