| Domaine | Professionnel | Sous domaine | Professionnel |
| Section | Technique | Option | Technique Sociale |
| Discipline | Législation Sociale | Classe | 6ème |
| Matériel didactique | tableau noir et craie | Auteur | SCHOOLAP.COM |
| Objectif opérationnel | A l'issue de la leçon, l'élève sera capable de calculer les indemnités de la rupture du contrat à durée déterminée. | ||
| Réference | Van Lierde | ||
Activité initiale |
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Rappel Quelles sont les causes de la rupture du contrat à durée déterminée ? |
Rappel Les causes de la rupture du contrat à durée déterminée sont :
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Motivation Comment peut-on appeler les physiques du corps humain ? |
Motivation Les physiques du corps humain sont des exercices du corps humain. |
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Annonce du sujet Qu'allons-nous étudier aujourd'hui ? |
Annonce du sujet Aujourd'hui, nous allons étudier : Les exercices. |
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Activité principale |
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Que faut-il tenir compte pour le calcul des indemnités ?
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Si le contrat est rompu par l'employeur, cette indemnité est en principe égale au montant de la rémunération restant à échoir. Exemple : Edo ( ouvrier ) est engagé pour un service d'un an d'un contrat à durée déterminée, gagne 1.000 FC/jour. Après des mois de service son employeur rompt le contrat sans qu'il ait une faute lourde de sa part. Quelle indemnité à la quelle aura-t-il droit ? : - Rémunération restant due : 26.000 Fc X 10 mois = 260.000 Fc. - indemnité qui aurait due payer si le contrat avait été conclu pour une durée indéterminée,: 14 Jr X 100 X 4 = 56.000 Fc. Edo aura droit à une indemnité de 56.000 Fc. |
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Exemple 2 : Edo ( cadre) est engagé pour un an à un contrat à durée déterminée. Sa rémunération est de 10.000 Fc , après deux mois son employeur rompt le contrat sans qu'il ait une faute lourde de sa part. Quelle indemnité à la quelle aura-t-il droit ? Solution - Rémunération restant due : 10.000 Fc X 10 mois = 100.000 Fc. - Indemnité qui aurait due être payée si le contrat avait été conclu pour une durée indéterminée : 3 mois X 10.000 X 4 = 120.000 Fc. |
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Exemple 3 : KABA engage pour un an de service du contrat à durée déterminée. Sa rémunération mensuelle est de 20.000 Fc , après trois mois son employeur rompt le contrat sans qu'il ait une faute lourde de sa part. Quelle rémunération aura-t-il droit ? : - Rémunération restant due : 20 000FC X 9 = 180 000 - indemnité qui aurait être payée 1 mois X 20 000FC X 4 80 000FC |
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Synthèse |
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Que faut-il tenir compte pour calculer des indemnités ? |
Pour calculer l'indemnité, il faut tenir compte de temps du préavis de chaque catégorie. |
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