Rappel
Citez et expliquez les différents types de constitution ?
Motivation
Notre pays peut-il avoir une histoire propre de la constitution ?
Annonce du sujet
Qu'allons nous étudier aujourd'hui ?
Analyse
l’E.I.C avait-il de constitution ?
Que postule la charte de 1908 ?
La loi fondamentale de 1960 avait quel caractère ?
Donnez les grandes lignes de la constitution de 1967.
Synthèse
Combien de constitution connait notre pays depuis 1885 à nos jours ?
Il y a deux types de constitution qui sont :
Oui, notre pays a connu tant des constitutions dans son histoire.
Aujourd'hui nous allons étudier la Constitution dans l'histoire de la R.D.C.
La Constitution dans l’histoire de la R.D.C.
1. Etat Indépendant du Congo (E.I.C)
De 1885 à 1908 l’E.I.C n’avait pas de constitution, le roi-souverain dirigeait par décrets.
La charte de 1908
Devenue Congo-Belge, la colonie était régie par la charte coloniale : la suprématie était détenue par le pouvoir législatif, et il y'avait imparfaite séparation des pouvoirs au détriment de la population, en faveur de la colonisation.
La loi fondamentale de 1960
Était d’orientation fédérale. Le gouvernement était nommé par le président de la République.
La constitution de 1964 (à Luluabourg)
Présidée par lléo Josèphe (président du sénat assisté par Lihau), publiée en pleine rébellion, d’un caractère fédéral.
Le président pouvait nommer et révoquer le gouvernement, et dissoudre le parlement.
La constitution de 1967 (2èm République)
Le gouvernement était nommé et révoqué par le président, le pouvoir judiciaire avait une position faible par rapport au pouvoir exécutif.
La R.D.C connait cinq constitutions dont ; de 1885 à 1908 pas de constitution, la charte de 1908, la loi fondamentale de 1960, la constitution de 1964 et celle de 1967.
Depuis 1885 à nos jours, notre pays à connu plusieurs constitutions.
