1. RAPPEL
Quel a été le but de la législation sociale au Congo?
2. MOTIVATION
comment appelle-t-on la subdivision d'une discipline ?
3. ANNONCE
Aujourd'hui, nous voyons les branches de la législation sociale du travail.
1.ANALYSE
Quelles sont les branches de la législation sociale du travail?
Qu'entendez-vous par le droit du travail?
Qu'entendez-vous par le droit de la sécurité sociale?
2. SYNTHESE
Citez les tranches de la législation sociale du travaille!
Définissez le droit du travaille.
Définissez le droit de loi sécurité sociale.
Quel est l'organisme qui s'occupe du droit de la sécurité sociale en RDC?.
Le but de la législation sociale au Congo été de prévenir aux abus économiques et sociaux.
La subdivision d’une discipline s’appelle <<branche>> de la discipline.
La législation sociale comprend deux branches :
Il comprend l’ensemble des dispositions légales organisant les rapports entre les employeurs et les travailleurs, en vue de sauvegarder les intérêts des uns et des autres. Ces relations sont établies dans un contrat de travail qui droit tenir compte de la règlementation que l’on retrouve dans le droit du travail.
Alors que le droit du travail ne vise que les relations entre l’employeur et le travailleur, le droit de la sécurité sociale s’étend à tous les citoyens. Ce droit a été consacré dans la déclaration universelle des droits de l’homme, adoptée par l’assemblée générale des nations-unies.
Le droit de la sécurité sociale part certain nombre de risques professionnels ou non, tels que les maladies les accidents la perte d’emploi la maternité la vieillesse et le décès.
Pour faire face à ces risques il existait jadis, dans le système tradition une solidarité clanique entre les membres de la sociale. Dans un village tout le monde s’entraide de façon naturelle. Mais le passage d’une économie d’une économie agricole à une économie industrielle a fort diminué l’efficacité de cette solidarité clanique.
L’industrialisation a entrainé en effet, l’apparition et le développement de centres extra-coutumiers dans les quels vit une classe sociale qui n'a que le salaire comme source de revenus. Si celui-ci disparaît le travailleur et sa famille se trouvent immanquablement plongés dans la misère.
c'est pourquoi s'est imposées l'impérieuse nécessite de remplacer l'ancienne protection clanique par une nouvelle protection : celle d'une sécurité sociale efficace procédant à une redistribution des revenus des membres de la société de façon à venir en aide à ceux qui sont victimes d'un risque spécial et qui ont besoin d'être assistés.
C'est ainsi qu'est né le droit de la sécurité sociale qui se définit comme l'ensemble des lois et des règlements qui ont pour but de garantir les travailleurs et leurs familles contre certains risques spéciaux.
De façon pratique il fut créé dans chaque pays un organisme spécial devant s'occuper de tous ces problèmes.
Au Congo RD cet organisme est la caisse nationale de sécurité sociale <<CNSS>> en sigle.
la législation sociale du travail a 2 branches:
Le droit du travail appelé aussi <<législation sociale du travail>> est l'ensemble des dispositions légales organisant les rapports entre les employeurs et les travailleurs en vue de sauvegarder les intérêts des uns et des autres.
les droit de la sécurité sociale est l'ensemble des lois et des règlements qui ont pour but de garantir les travailleurs et leurs familles contre certains risques spéciaux.
l'organisme qui s'occupe du droit de la sécurité sociale c'est la << caisse Nationale de sécurité sociale>> CNSS.
