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Les droits et Lois (suite 2)

I. INTRODUCTION

Révision :

De quel droit fait parti le jus conubie?

Motivation :

Quel est le contraire de privé?

Annonce :

Nous allons étudier le droit public et lois

Analyse :

Révision :

R/ Droit privé

Motivation :

R/ Public

Analyse :

8. LEX OVINIA : Elle confie le recrutement senatorial aux censeurs en 318 a.c

9. LEX PAPIA (65) : Elle expulse de Rome tous les étrangers jouissant illégalement du droit de cité. Cette loi fut promulguée par CAIUS PAPIUS, édile Plebéien 

10. LEX PLAUTIA PAPIRIA : c'est la lex silvana ou carbona

11. LEX POMPEIA : c'est la loi qui impose un delais de 5 ans entre la magistrature et la premagistrature.

12. LEX IULIA de CIVITATE LATINIS DANDA OU LEX IULIA (90 a.c) : Elle accorde la citoyenneté romaine aux peuples d'Italie qui ne s'étaient revoltés après l'assassinat de LIVIUS DRUSUS.

13. LEX ROSCIA (49 a.c) : Adoptée au début de la guerre civile, elle accorde la citoyennété romaine à tous les habitants de la Gaule Cisolpirie.

14. EDIT DE CARACALLA (212 p.c.h) : Il accorde la citoyenneté romaine à tous les homaines libres de l'empire.

15. LEX PORCIA : c'est la loi qui donnait le droit de veto à la plèbe.

16. LEX PROVINCIALIS : c'est la loi qui fait considérer la province comme propriété du peuple romain et fixe la condition de chaque cité par rapport à la politique romaine.

17. LEX PUBLILIA PHILONIS : c'est la loi qui permet au consilium de remplacer l'auctoritas en 339 a.c, c'est-à-dire cette loi permet le remplacement de comices.

18. LEX SEMPRONIS : cette lois était souvent retouchée. Ainsi celle de 123 renverait-elle au chevaliers le monopole de la juridiction criminelle.

19. LEX SILVANA : c'est la lex carbona

20. LEX DE TRIBUNICA (DE POTESTATE) : c'est la loi qui donne à l'empereur le pouvoir des tribuns.

21. LEX OPPIA : en 195 a.c, cette loi, promulguée par le tribun C. OPPIUS, interdit aux femmes les luxes à l'heure où Rome était ménacée durant la deuxième guerre punique.

22. LEX VALERIA : c'est la loi qui supprime la loi oppia

23. LOI AGRAIRE : Elle avait permis de limiter les terres qu'un grand propriétaire pourra concerver.

24. LOI DE DOUZE TABLES : elle donne l'égalité civile entre patriciens et plébeiens. Elle fut rédigée par le decenvus de 451 à 449

25. LA LOI DE CAIUS CRACCHUS : elle permet de recruter les juges parmi les chevaliers ) partir de 123 a.c.

26. LA LOI LICINIENNE : elle permet aux plebéiens d'obtenir l'accès au consulat. Elle fut promulguée par Caius Licinuis Stolo.

N.B : Comme la liste des lois romaines n'est pas exhaustive, quelques lois seulement ont été recencées.