Material forecast : 6ème Droit du travail - Commerciale & Gestion
Semester Period Week Planned material
1st Semester 1 Week 1 Chap. 1. Recrutement du personnel des services publics : Introduction, Champ d'application du statut
1st Semester 1 Week 2 Chap. 2. Notions sur le C.T : Définition, Caractéristiques, Formation, Condition de fonds et de forme
1st Semester 1 Week 3 Chap. 2 : Notions sur le C.T : Types de contrats : Journalier, D.D et D.I, Exécution du C.T, Obligations des parties
1st Semester 1 Week 4 Chap. 2 : Notions sur le C.T : Suspension du C.T, Cessation du C.T, Rupture du C.T
1st Semester 1 Week 5 Chap. 2 : Notions sur le C.T : Aspects spécifiques du C.T en rapport avec l'enfant, La personne vivant avec handicap, La femme, La personne vivant avec le VIH - SIDA
1st Semester 1 Week 6 Chap. 3 : La rémunération : Définition, Types de catégories professionnelles
1st Semester 1 Week 7 Chap. 3 : La rémunération : Eléments de la rémunération
1st Semester 1 Week 8 Chap. 4 : Litiges et conflits en matière du travail
1st Semester 1 Week 11 Congé de détente
1st Semester 2 Week 10 Chap. 5 : Convention collective, Règlement d'entreprise et A° du V en RDC
1st Semester 2 Week 11 Chap. 5 : Convention collective, Règlement d'entreprise et A° du travail
1st Semester 2 Week 11 Vacances du 1er semestre
1st Semester 2 Week 12 Chap. 6 : Justice en matière du travail : Conciliation, Médiation
1st Semester 2 Week 13 Fériés : Mort de Laurent Désiré KABILA et de Patrice Emery LUMUMBA
1st Semester 2 Week 13 Chap. 6 : Justice en matière du travail : Tribunaux du travail
1st Semester 2 Week 14 Chap. 7 : Contrat d'apprentissage : Définition, Forme, Obligations des parties
1st Semester 2 Week 15 Chap. 7 : Contrat d'apprentissage : Suspension et fin du contrat, Mesures de contrôle
1st Semester 2 Week 16 Chap. 8 : L'I.N.P.P : Missions, Moyens
1st Semester 2 Week 17 Chap. 9 : Notions sur le syndicat : Liberté syndicale, Organisation professionnelle ( syndicat ), Définition, Objet
1st Semester 2 Week 18 Révision et examens hors session du 1er semestre
1st Semester 2 Week 19 Examens du 1er semestre
1st Semester 2 Week 20 Détente
1st Semester 2 Week 29 Chap. 9 : Notions sur le syndicat : Conditions d'agrément, Adhésion des membres, Organes de gestion
2nd Semester 3 Week 22 Chap. 9 : Notions sur le syndicat : Personnalité juridique, Dissolution
2nd Semester 3 Week 23 Chap. 9 : Notions sur le syndicat : Représentation des v dans l'entreprise, Délégation syndicale, Statut des membres, Rôles et compétences
2nd Semester 3 Week 24 Vacances
2nd Semester 3 Week 25 Chap. 10 : Notions de sécurité sociale : Assijettissement ou régime de sécurité sociale
2nd Semester 3 Week 26 Chap. 10 : Notions de sécurité sociale : Procédures relatives à la prise en charge des personnes et des risques professionnels
2nd Semester 3 Week 27 Chap. 10 : Notions de sécurité sociale : Procédures relatives à la collective des cotisations de la sécurité sociale
2nd Semester 3 Week 27 Journée de l'enseignement et fête du travail
2nd Semester 3 Week 28 Chap. 11 : Carrière du personnel des services publics : Période mobatoire, Régime disciplinaire
2nd Semester 3 Week 30 Chap. 11 : Carrière du personnel des services publics : Régime disciplinaire
2nd Semester 3 Week 32 Vacances
2nd Semester 4 Week 33 Chap. 11 : Carrière du personnel des services : Révocation, Démission
2nd Semester 4 Week 34 Chap. 11 : Carrière du personnel des services : Licenciement, Retraite
2nd Semester 4 Week 35 Révision et examens hors session 2ème semestre
2nd Semester 4 Week 36 Examens 2ème semestre
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