Material forecast : 6ème Fiscalité - Commerciale & Gestion
Semester Period Week Planned material
1st Semester 1 Week 1 Prise de contact et plan du cours
1st Semester 1 Week 2 Rappel sur les droits d'accises à l'importation : Champs d'application , Assiette ,Déclaration et traitement comptable
1st Semester 1 Week 3 Rappel sur les droits d'accises à l'importation : Exercices d'entrainement sur les droits d'accises à l'intérieur
1st Semester 1 Week 4 Rappel sur les droits d'accises à l'importation : Travail Pratique
1st Semester 1 Week 5 Les procédures fiscales en vigueur à la DGI : Les obligations du redevable
1st Semester 1 Week 6 Les procédures fiscales en vigueur à la DGI : La déclaration d'identification du redevable
1st Semester 1 Week 7 Les procédures fiscales en vigueur à la DGI : La déclaration de paiement de l'impôt
1st Semester 1 Week 8 Les procédures fiscales en vigueur à la DGI : Les obligations non déclaratives du redevable
1st Semester 1 Week 9 Le contrôle Fiscal
1st Semester 1 Week 11 CONGE DE DETENTE
1st Semester 2 Week 10 Le contrôle Fiscal : Recouvrement en général,délai des payements
1st Semester 2 Week 11 Le contrôle Fiscal : Exercice des poursuites en recouvrement(recouvrement forcé)
1st Semester 2 Week 11 VACANCES DU IER SEMESTRE
1st Semester 2 Week 12 Le contrôle Fiscal : Mesures des poursuites(Recouvrement forcé),Garanties du trésor
1st Semester 2 Week 13 Les pénalités Fiscales : Pénalités fiscales en général et pénalités d'assiette
1st Semester 2 Week 13 Fériés : Mort de Laurent Désiré KABILA et Patrice Emery LUMUMBA
1st Semester 2 Week 14 Les pénalités Fiscales : Pénalités de recouvrement ou intérêts moratoires, astreintes
1st Semester 2 Week 15 Les pénalités Fiscales : Sanctions pénales fiscales
1st Semester 2 Week 16 Contentieux Fiscal
1st Semester 2 Week 17 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGRAD : Procédures fiscales d'assiette, ordonnancement des droits ,taxes et redevances
1st Semester 2 Week 18 Révision/examens 1er semestre
1st Semester 2 Week 19 Examens 1er semestre
1st Semester 2 Week 20 DETENTE
1st Semester 2 Week 29 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGRAD : Recouvrement amiable des droits,taxes et redevances
2nd Semester 3 Week 21 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGRAD : Recouvrement forcé des droits,taxes et redevances
2nd Semester 3 Week 22 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGRAD : Contrôle et contentieux des droits des taxes et redevances
2nd Semester 3 Week 23 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : : Conduite des marchandises en douane
2nd Semester 3 Week 24 VACANCES DU 2ème SEMESTRE
2nd Semester 3 Week 25 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : Régime douanier en général : Régime de mise en consommation
2nd Semester 3 Week 26 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : Régimes douaniers économiques
2nd Semester 3 Week 27 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : Régimes douaniers suspensifs des droits
2nd Semester 3 Week 27 Fêtes de l'enseignant et du travail
2nd Semester 3 Week 28 Les procédures fiscales en vigueur à la DGDA : Régimes douaniers économiques
2nd Semester 3 Week 30 Les procédures Fiscales en Vigueur à la DGDA : Contentieux et dettes,zones franches
2nd Semester 3 Week 31 Procédures en matière des droits d'accises en vigueur à la DGDA : Déclaration de la profession et surveillance
2nd Semester 3 Week 32 VACANCES DU 2ème SEMESTRE
2nd Semester 4 Week 32 Procédures en matière des droits d'accises en vigueur à la DGDA : Déclaration des produits d'accises et régime des alcools
2nd Semester 4 Week 33 Procédures en matière de droits d'accises en vigueur à la DGDA ; Recherche des infractions droit de visite
2nd Semester 4 Week 34 Les dispositions douanières, fiscales et parafiscales incitatives : Dispositions douanières
2nd Semester 4 Week 35 REVISION/EXAMENS 2ème SEMESTRE
2nd Semester 4 Week 36 EXAMENS 2ème SEMESTRE
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